Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : VOIRIE URBAINE : modification de la voirie du 5ème arrondissement : projets de...

Date : 1923 - 1936

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Contenu :

VOIRIE URBAINE : modification de la voirie du 5ème arrondissement : projets de voies nouvelles, d'alignement et de transformation de rues avec plans, métrés et estimatifs des travaux 1923-1936

Cote :

926WP/70

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Langues :

Français

Lieux :

5EME ARRONDISSEMENT

Thèmes :

ELARGISSEMENT DE RUE, PERCEMENT DE RUE, VOIRIE URBAINE