Document d'archives : 1382 W 1-24.
Contenu :
Présentation du contenu
1382 W 1-23 : Dossiers d'entreprises de moins de 50 salariés : élections de délégués du personnel, temps de travail, hygiène et sécurité, déclarations de mouvements de main d'oeuvre, réclamations individuelles, parité, travailleur handicapé, conflit du travail (1964-1999).
1383 W 24 : Accidents du travail : déclarations, rapports, correspondance (1964-1976).
Cote :
1382 W 1-24
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 octobre 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
120 ans
Première année communicable
2120
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,55
Thèmes :
accident du travail, agriculture, comité d'entreprise, conditions du travail, conflit du travail, coopérative agricole, délégué du personnel, entreprise, exploitation agricole, groupement de producteurs, horaire de travail, industrie, industrie agro-alimentaire, relations du travail, rémunération, société, société d'interêt collectif agricole, sécurité du travail, travail, économie rurale