Document d'archives : Hygiène du milieu : contrôle sanitaire dans les communes, contrôle de l'eau, assainissement individuel : avis favorables.
Cote :
1044 W 1-45
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 19 mai 1987
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles de 1 à 19 ont été échantillonnés en 2005 et les articles de 46 à 166 (avis favorables de fosses) ont été éliminés en 2006 selon les règles en vigueur.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,15
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2006
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales