Document d'archives : Hygiène du milieu : contrôle sanitaire dans les communes, contrôle de l'eau, assainissement individuel : avis favorables.

Cote :

1044 W 1-45

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 19 mai 1987

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles de 1 à 19 ont été échantillonnés en 2005 et les articles de 46 à 166 (avis favorables de fosses) ont été éliminés en 2006 selon les règles en vigueur.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,15

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2006

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens