Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail par Michel Neveu à Marie-Simone de Beaurepaire, veuve de Louis-Gabriel Le-Prêtre-de-Vauban, d'un appartement au 1er étage...

Date : 1779 - 1779

Voir le contexte de la notice

Titre :

Bail par Michel Neveu à Marie-Simone de Beaurepaire, veuve de Louis-Gabriel Le-Prêtre-de-Vauban, d'un appartement au 1er étage d'une maison neuve, rue de Tournon.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, supplément (620 actes), par Claire Béchu et Guillaume Nahon, 1995-2000. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LVIII/492

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)

Personnes :

Beaurepaire, Marie-Simone de, Le-Prêtre-de-Vauban, Louis-Gabriel, Neveu, Michel

Lieux :

Tournon (rue de)

Type de document :

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