Document d'archives : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS de Charnay, Condrieu, Grézieu la Varenne, Lamure sur...
Contenu :
PLANS D'OCCUPATION DES SOLS de Charnay, Condrieu, Grézieu la Varenne, Lamure sur Azergues: arrêté préfectoral, rapport de présentation, règlement, annexe zones NA, liste des emplacements réservés, plan des servitudes, annexes sanitaire eaux, assainissement, déchets 1983
Cote :
934WP/14
Inventaire d'archives :
Langues :
Français