Document d'archives : Affaires générales. – Renseignements fournis par les maires aux préfets : correspondance (an X). Nominations et serments :...
Titre :
Affaires générales. – Renseignements fournis par les maires aux préfets : correspondance (an X). Nominations et serments : décisions du préfet, correspondance, listes et tableaux nominatifs (an XI-1900). Remise par l'évêché au préfet des brevets des ecclésiastiques : correspondance (1805-1813).
Cote :
1 V 2
Inventaire d'archives :
Observations :
Contient des listes relatives aux ecclésiastiques ayant refusé de prêter serment.
Anciennes cotes 2 V 1, 5 V 1, 19 V 1, V SPT et L 1er SPT 62