Document d'archives : Zone d'aménagement concerté Malbosc, demande de permis de construire des lots 16 à 20 : dossier de demande du PC02V0361 et du...
Titre :
Zone d'aménagement concerté Malbosc, demande de permis de construire des lots 16 à 20 : dossier de demande du PC02V0361 et du PC03V0170 des lots 16 et 17 correspondant à la société civile immobilière SCI Vert-Bosc/SAS Pragma pour un bâtiment collectif de 38 logements et un de 37 logements à l'avenue Adolphe-Alphand Résidence Le Carré d'Ô 2, parcelles TN0028, TN0068 et parcelle TN0027, TN0071, TN0128 (2003) ; dossier de demande du PC02V0386A lot 18 correspondant à la SAS Marignan-Immobilier pour une modification SHOB,SHON et aspect extérieur à l'avenue Adolphe-Alphand parcelle TN0073 (2003) ; dossier de demande du PC03V0147 lot 19 correspondant à la FDI Promotion pour la création de 41 logements à la rue Adolphe Alphand résidence Les Chorégies parcelle TN0073 (2003) ; dossier de demande du PC02V0285A correspondant à la société SCCV pour une modification des abords à la rue François-Henry-d'Harcourt, résidence Le Pavillon, parcelles TL0178, TN0070 et TN0072 (2005).
Cote :
615 W 54
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Bastides de Nouguier, société civile de construction-vente, FDI Promotion, Marignan immobilier, société par actions simplifiées, PRAGMA,, Vert-Bosc (société civile immobilière)
Lieux :
Adolphe-Alphand, avenue, François-Henry-d'Harcourt, rue, Malbosc, zone d'aménagement concerté