Document d'archives : Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Contenu :
- Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : fiefs et dépendances relevant de MOIGNY "" : Fiefs scis à MOIGNY mouvants du château dudit COURANCES"" (1377-1723),
- état des terres des habitants de MOIGNY, dépendantes de la seigneurie de COURANCES, [s.d.] ;
- levé sur la matrice cadastrale de MOIGNY, [s.d.] ;
- baux et titres nouvels : bail à Nicolas VIGNIER, 29 mai 1527 ;
- à Claudine PELLETIER veuve PATILLE, octobre 1530 ;
- à Thomas PELLETIER, 22 mai 1531 ;
- à Jehan VERON, 3 février 1555 ;
- à Jean VISIMIER, 2 décembre 1569 et 16 janvier 1575 ;
- sentence des requêtes du palais contre Jean TRICOT, 23 juin 1573 ;
- arrêt confirmatif de la sentence [fragment d'un sceau oval, brun], 23 janvier 1574 ;
- sentence qui condamne Denis CHARTIER et Mathurin LEROY à payer les lots et ventes et arrérages de cens, 25 février 1573 ;
- bail à Etienne PICOT, 2 décembre 1598 ;
- à Pierre FOUCHE, 26 mai 1619 ;
- à François FOUCHE, 23 mai 1659 ;
- à la veuve MATHIEU, 9 février 1661 ;
- à Michel PICOT, 30 octobre 1671 ;
- à Pierre LANDREAU, 8 juillet 1703 ;
- à Nicolas REGNAULT et Jacques LANDREAU, 6 janvier 1730.
- Bail à Pierre CAILLOU, 20 janvier 1568 ;
- vente par Pierre POITEVIN à Simon CHARTIER, 9 septembre 1574 ;
- constitution de rente par Pierre CLAUSSE à Guérin GILLARD, 22 avril 1583 ;
- vente à Pierre CLAUSSE par les héritiers de Simon CHARTIER, 17 novembre 1588 ;
- échange entre Pierre CLAUSSE et Pierre BAZIN, 12 mars 1603 ;
- vente par François PALASNE à Mme GALLARD, 30 mars 1635 ;
- par René QUANTET, 1640 ;
- par Jean GILBERT, 13 août 1647 ;
- par VENAN, 3 décembre 1647 ;
- échange entre Claude GALLARD et Mathurin GUERIN, 21 mars 1648 ;
- François CAILLOU, 6 mai 1649 ;
- Jean ERTAULT, 20 octobre 1650 ;
- François GASTEAU, 22 juillet 1652 ;
- la veuve de Balthazar HEURTAULT, 6 mai 1654 ;
- Philippe RAMBIER, 15 septembre 1653 ;
- Jacques DAZIER, 13 octobre 1653 ;
- Guérin SALLE, 25 août 1657 ;
- vente par Jacques LEC, 10 septembre 1657 ;
- par Pierre COCHET, 24 septembre 1657 ;
- par Nicole LAPORTE, 25 juin 1658 ;
- par Jean DAZIER, 17 et 30 mai 1659 ;
- par Jean GUERIN, 24 juin 1664 ;
- déclarations des terres et héritages de Claude GALLARD.
Cote :
12J/52
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur)
GANAY (DE) Marquis (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
24 pièces papier et 42 pièces sur parchemin
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
droits de succession, droits seigneuriaux, décision de justice, justice seigneuriale, patrimoine architectural, seigneurie, évaluation foncière
Type de document :
bail, déclaration, matrice cadastrale, minute juridictionnelle, sceau