Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Hamelin, Gustave Désiré (notaire à Vienne-le-Château)

Date : 1890 - 1898

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Contenu :

Répertoires (1890-1898). Minutes (1898)

Cote :

4 E 1866, 26551

Inventaire d'archives :

Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)

Informations sur le producteur :

Etude de VIENNE-LE-CHÂTEAU

Année de nomination : 1890. Prédécesseur : Goyeux, Jean Aimé. Successeur : Hamelin, Raoul Alexis. Raison de cession de l'office : démission. Etude supprimée en 1962.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 17/11/1987 par l'étude de GIVRY-EN-ARGONNE (entrée n°2499)

Historique de conservation :

Etude de VIENNE-LE-CHÂTEAU rattachée à : étude de GIVRY-EN-ARGONNE

Conditions d'accès :

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Description physique :

Fiche biographique de notaire

Ressources complémentaires :

Archives de la Marne : 10 U 14 : dossier de nomination. Archives nationales, 20030056/27, page 75 et 20030056/12, page 316 : registres de nomination par le ministère de la Justice

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Marne

Personnes :

Hamelin, Gustave Désiré

Institutions :

ETUDE DE GIVRY-EN-ARGONNE, ETUDE DE VIENNE-LE-CHÂTEAU

Lieux :

Vienne-le-Château (Marne, France)

Thèmes :

NOTAIRE, OFFICIER PUBLIC

Type de document :

Fiche biographique de notaire, fiche biographique de notaire

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