Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Délibération désignant trois candidats proposés pour la mairie. Refus de François de La Rochefoucauld, lieutenant du duc de...

Date : 1617 - 1617

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Titre :

Délibération désignant trois candidats proposés pour la mairie. Refus de François de La Rochefoucauld, lieutenant du duc de Rohan, de choisir parmi les trois personnes présentées. Envoi de députés au roi pour connaître ses intentions à ce sujet. Le maire ancien dépose provisoirement les clefs de la ville entre les mains de Barthommé, premier échevin.

Cote :

BB 59

Inventaire d'archives :

Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)

Description physique :

Description physique:

Support

Support: papier

Personnes :

Rochefoucault, François de la (lieutenant du duc du Rohan, seigneur du Parc d'Archiac, gouverneur de la ville ; Saint-Jean-d'Angély,), Rohan, Henri II (1579-1638 ; duc de, gouverneur de la ville ; Saint-Jean-d'Angély)

Lieux :

Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime, France ; commune)

Thèmes :

Candidats à la mairie, E-supplément 1260, administration communale, commune

Type de document :

Document d'archives

Activité :

Gouverneur de la ville de Saint-Jean-d'Angély

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