SIVOM du canton de Seurre, aménagement de fossés d'assainissement agricole : mémoire explicatif, plan, avant-métré, devis, cahier des charges, programme, fiche financière (1980-1981). Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge à Seurre, aménagement d'émissaires et fossés de drainage : mémoire explicatif, plan, avant-métré, bordereau des prix, cahier des clauses (1986). Commune de Seurre, aménagement de la raie Migniot : mémoire, avant-métré, plan, bordereau des prix, devis, cahier des clauses (1986).

1697 W 256

1697 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)