Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 192 IFA 76/10

Date : 1970 - 1972

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Contenu :

Promesse de vente d'un terrain de Mme Necker à la ville de Thonon. Juil. 1970.

Correspondance entre J. Bossu et Mme Necker. Déc. 1970-juin 1972.

Honoraires de J. Bossu, n.d.

Correspondance entre J. Bossu et R. Reverdin et des plans masse, coupes, élév. et détails. Juin-oct. 1970.

Plans masse et coupes. Mars 1971.

Plan masse. Juin 1972.

Cote :

192 IFA 76/10

Inventaire d'archives :

Bossu, Jean (1912-1983)

Personnes :

Bory Monique, architecte, Bossu Jean (1912-1983), architecte, urbaniste, Mouzon Jacques, architecte, Necker Elisabeth, Reverdin Raymond, architecte

Institutions :

Camille Besson, Ville de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)

Lieux :

Thonon-les-Bains

Thèmes :

Commande ou inconnu, ensemble de logements, immeuble d'habitation isolé, privé

Fonctions :

ARCHITECTURE-INGENIERIE, URBANISME

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