Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Inventaire après décès d'Antoine Vorice, peintre en bâtiment, demeurant 38, rue de Lancry, à la requête de Maria Amélie Bouda, sa

Date : 21 décembre 1871

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Titre :

Inventaire après décès d'Antoine Vorice, peintre en bâtiment, demeurant 38, rue de Lancry, à la requête de Maria Amélie Bouda, sa veuve.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2015 (N. Denis)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXX/469

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Lucien Isidore RAGOT, 1er décembre 1855 - 15 mars 1873 (étude LXXX)

Personnes :

Bouda, Maria Amélie (veuve Vorice), Vorice, Antoine

Lieux :

Lancry (rue de)

Type de document :

inventaire après décès

Activité :

peintre en bâtiment

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