Document d'archives : Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière : procédure contre le Chapitre de l'église NOTRE-DAME DE PARIS à propos...
Titre :
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière : procédure contre le Chapitre de l'église NOTRE-DAME DE PARIS à propos du curage de la rivière : requête [liste nominative des religieux du Chapitre], 25 mai 1671 ; acte signifié au lieutenant général, 27 mars 1671 ; mémoire au Parlement, 2 juin 1673 ; transaction, 30 juillet 1681 ; requête, 1686. [5 pièces papier, 30 p.].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
26J/78
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
POIGNANT Famille (service producteur)
COURCEL (DE) Famille (service producteur)
LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Personnes :
Thèmes :
17e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, aménagement des eaux, cours d'eau, décision de justice, entretien, justice seigneuriale, ministre du culte, seigneurie, édifice cultuel
Type de document :
Papier, acte authentique, dossier de procédure, liste nominative