Document d'archives : Dossiers individuels du personnel de police, classés par ordre alphabétique.
Contenu :
Présentation du contenu
Textes officiels, correspondance, notes, notices individuelles de renseignements, questionnaires, rapports, attestations, procès-verbaux, bulletins individuels des notes, télégrammes, faire-part, revue de presse, certificat médicaux, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, ordres de mission, carnet de mission, carte postale.
LE - RA.
Cote :
1825 W 9
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
120 ans
Première année communicable
2083
Commentaire sur la communicabilité
L'ensemble des dossiers est communicable.
Seul un dossier est incommunicable : Pierre LEBRUN, dont le dossier sera communiquable en 2032.
Seul un dossier est incommunicable : Pierre LEBRUN, dont le dossier sera communiquable en 2032.
Personnes :
Le Coz, Clet, Lebrun, Pierre, Lehec, André, Lisse, Étienne, Llop, Joseph, Loubet, Denise, Martin, André, Martin, Pierre, Mattlé, Jules, Maury, Jean, Merchez, Pierre, Milhiet, Jean, Molins, Paul, Montaron, Arsène, Montoya, Alexandre, Mourgans, Ètienne, Niger, Louis, Pauchet, Philippe, Payan, René, Pech, René, Perret, Simone, Potency, Édouard, Prunier, Charles, Rachem, Mohamed