Document d'archives : vendémiaire an IV-26 juillet 1867.
Cote :
343 E DEPOT 4
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Ossen (1692-1985)
Description physique :
Registre 41 x 26, 5 x 4 cm, couverture carton recouverte de papier, folioté par nos soins 1-301 ; manquent les pages 22-23, 48-51 ; feuille détachée : pages 189-190 ; feuilles vierges : verso des pages 286, 299 et pages 287-293 et 300-301.
Registre
Registre: Oui
Registre: Oui