Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Vente de terres labourables au terroir de Corraux, paroisse Saint-Saturnin, près Aumale en Normandie, par François Le Gris,...

Date : 25 août 1775

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Titre :

Vente de terres labourables au terroir de Corraux, paroisse Saint-Saturnin, près Aumale en Normandie, par François Le Gris, bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Roch, et Jean-Baptiste Le Gris, à Jean Le Gris, bourgeois de Paris, demeurant cloître Notre-Dame, paroisse Saint-Jean-Saint-Denis.

Contenu :

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2015 (Kinga Kantorska).Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CVIII/667

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)

Personnes :

Le Gris, François, Le Gris, Jean, Le Gris, Jean-Baptiste

Lieux :

Aumale (Seine-Maritime), Notre-Dame (cloître), Saint-Roch (paroisse), Saint-Denis-de-la-Chartre (paroisse)

Type de document :

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