Document d'archives : LA GUILLOTIERE : Conseil municipal : - nominations, installations, démissions, dissolutions...

Contenu :

LA GUILLOTIERE : Conseil municipal : - nominations, installations, démissions, dissolutions : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'installation des conseillers municipaux, listes nominatives d'habitants de la commune, liste nominative des notables composant l'administration centrale, arrêté des représentants du peuple, circulaire, extraits des délibérations du Directoire éxécutif, convocation, arrêtés de nomination, arrêté préfectoral, liste de candidats aux magistratures municipales, décret impérial, extraits des minutes de la Secrétairerie d'Etat, ordonnance royale, arrêté ministériel, procès-verbal de prestation de serment, extraits des délibérations du Conseil municipal, décret présidentiel 1793-1851 - tableaux des membres du Conseil municipal 1794,1803,1810,1811,1823,1834-1837,1843,1843-1846,1846-1849,1848,1851. 4 tableaux sont sans date. Les tableaux, à partir de 1810, comportent des renseignements sur la profession, la situation de famille et de fortune etc... des conseillers municipaux.

Cote :

4WP/61/1

Inventaire d'archives :

Elus et conseils municipaux

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Mairie de La Guillotière

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

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