Document d'archives : BRUANT (Sébastien) Maître général des Oeuvres de Charpenterie du duc d'Orléans, bourgeois de Paris. § Transport par Illustre...

Titre :

BRUANT (Sébastien) Maître général des Oeuvres de Charpenterie du duc d'Orléans, bourgeois de Paris. § Transport par Illustre Prince de sang royal, Ludovic STUART, seigneur de la ville et Pairie d'AUBIGNY, du droit de bail que lui a fait. .. sur une maison rue Saint Anastase où demeure Pierre de BELLEGARD, chevalier marquis de MONTBRUN, et à ce dernier.

Contenu :

Origine de l'information :
Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CV/404

Personnes :

Bruant, Sébastien

Type de document :

bail, transport de droits

Archives nationales

Liens