Document d'archives : Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du...
Titre :
Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
A/874
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier