Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (20 juillet 1624 - 22 avril 1685), mariages (22 avril 1646 - 28...

Date : 1624 - 1685

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Titre :

Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (20 juillet 1624 - 22 avril 1685), mariages (22 avril 1646 - 28 septembre 1682) et sépultures (3 novembre 1624 - 8 octobre 1682).

Contenu :

Comprenant des abjurations et des doubles d'actes du registre précédent.

Cote :

196 EDT 7

Inventaire d'archives :

Archives communales déposées de Pégairolles-de-l'Escalette (1265-1917)

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Registre relié sans ordre chronologique, tête-bêche

Lieux :

Pégairolles-de-l'Escalette (Hérault, France)

Thèmes :

Type de document :

Baptême, Mariage, Sépulture

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