Document d'archives : Usine relais de Sarrey AGRITUB puis IS-INOX (friche industrielle réhabilitée) : Notes CCI, délibérations CCI, avis du domaine....

Titre :

Usine relais de Sarrey AGRITUB puis IS-INOX (friche industrielle réhabilitée) : Notes CCI, délibérations CCI, avis du domaine. Architecte : estimatif des travaux, plans, lettre de commande honoraires/RAES. Acquisition du site, expéditions notariales. Subventionnement. Ouverture de compte bancaire, option TVA sur loyers, emprunt caisse d'Epargne. Emprunt et garanties emprunts. Permis de construire : correspondance et plans. Protocoles d'accord, copie authentique et copie du crédit-bail CCI/Argitub. Dossier de marché : acte d'engagement, devis et CCTP pour les lots de gros oeuvre et assainissement, plâtrerie, plomberie sanitaire, menuiserie et électricité, plan de 1989 signé par les entreprises. Procès-verbaux des réunions de chantier. Correspondance avec la commune. Correspondance. Assurance dommage d'ouvrage. Contrôle technique Socotec. Copie exécutoire du crédit-bail immobilier par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Saint-Dizier à la SARL "IS-INOX". Rapport de détection d'amiante dans le cadre d'une vente. Correspondance relative à la vente de l'usine relais à IS-INOX. Copie de vente.

Cote :

1855 W 47

Conditions d'accès :

Première année communicable
2076

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

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