Document d'archives : Communautés de Celsoy, Chalancey, Chalindrey

Contenu :

Présentation du contenu
Communauté de Celsoy : état des terres incultes en 1769 ; destruction d'un loup ; compte des recettes et des dépenses de la communauté en 1778 ; demande de secours par M. Sonor, cordonnier, père de dix enfants vivants ; maladie sur les chevaux (la morve), en août 1786 et octobre 1788, procès-verbaux de reconnaissance de chevaux morveux, dressés par M. Roy, vétérinaire à Langres, et M. Rollot, brigadier de la maréchaussée, ordonnance de M. Richard de Foulon, subdélégué, qui enjoint au syndic de faire tuer les chevaux malades.
Communauté de Chalancey : déclaration des habitants et reconnaissance des bois appartenant à la communauté ; contestation entre M. de Tournoüer, chevalier de Saint-Louis, ex-capitaine du régiment de Caroman (dragons), pensionné, et le marquis de Tourny, seigneur de Chalancey, au sujet des corvées ; état des terres incultes en 1769 ; réparations au presbytère (1772-1783), ordonnance de M. Rouillé d'Orfeuil, intendant, du 27 janvier 1783, autorisant une imposition extraordinaire sur les propriétaires de biens fonciers situés dans les finages de Chalancey, Vesvres et Lavernoy, ses annexes, pour subvenir aux frais des réparations du presbytère, mémoire du marquis de Tourny, propriétaire du comté de Grancey, par lequel il prétend que la paroisse de Lavernoy n'est pas une annexe de Chalancey et qu'elle ne doit contribuer aux réparations du presbytère ; certificat de M. Fourcaut, secrétaire de l'évêché de Langres et ordonnance de l'intendant, déboutant le marquis de Tourny de ses prétentions ; route de Chalancey à Esnoms (1781), projet et plan de la route, mémoire du marquis de Tourny, faisant opposition à la construction de la route qui devait traverser sa forêt de Chamberceau, réponse à ce même mémoire ; procès-verbal dressé par la maréchaussée, contre le syndic de Chalancey, sur son refus de faire une visite chez les cultivateurs, à l'effet de constater le nombre des chevaux et des bœufs sujets à la corvée (1783) ; requête et ordonnance de M. Richard de Foulon, subdélégué, autorisant les communautés de Chalancey, Vesvres et Vaillant conjointement, à contracter un emprunt destiné à payer les frais d'un procès entre elles et leurs seigneurs (1785).
Communauté de Chalindrey : enquête au sujet d'un prétendu engagement militaire reconnu faux ; demande de l'administration des domaines, au chapitre de Langres, en remboursement de frais de procédure contre un particulier de Chalindrey, condamné pour tentative de meurtre et de vol qualifié (1758) ; vente du quart en réserve des bois pour subvenir aux frais de construction d'une maison d'école et des fontaines publiques, des réparations à l'église et au presbytère (1761-1773), procès-verbaux d'arpentage et de vente de ladite réserve, devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux ; requête des syndic et principaux habitants, demandant aux officiers de la maîtrise de Sens, qu'il soit accordé aux habitants de Chalindrey, victimes de l'incendie du 15 novembre 1764, les bois nécessaires à la reconstruction de leurs maisons ; pension de soldat invalide ; état des terres incultes en 1769 ; destruction d'un loup, une louve et quatre louveteaux ; état nominatif des habitants qui ont obtenu une réduction sur leurs impositions pour pertes causées par l'incendie arrivé en mars 1777 ; contestation entre les habitants de Chalindrey et ceux des fermes des Archots, au sujet des droits de finage et de parcours (1785) ; requête de M. Richard de Foulon, subdélégué, demandant l'établissement d'une chambre syndicale pour administrer la communauté ; assemblée générale des habitants à l'effet de délibérer sur la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage de Chalindrey ; dénombrement de la population (1787) ; acte de nomination de M. Laurent, syndic en 1787 ; maladie épidémique en juin 1788 ; requête de M. Laurent, syndic, demandant à poursuivre devant les tribunaux, plusieurs habitants de Chalindrey, au sujet des anticipations faites par eux sur des terrains appartenant à la communauté.

Cote :

C 123

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 117 pièces, papier ; 1 plan.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Liens