Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 1er nivôse an VII au 1er brumaire an IX (21 décembre 1798 - 23 octobre 1800)
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/LX/10
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Claude Oudinot pour l'étude LX
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 81 feuillets de papier manuscrits, hauteur 39 cm x largeur 25 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état : le feuillet 20 est déchiré ; il y a une tache d'encre au f° 22 et des encarts aux f° 47 r° et 68 r°.