Document d'archives : NORVILLE (LA). - Seigneurie, procédures diverses : procédure entre le seigneur de LA NORVILLE et la fabrique de Saint-Clément...
Titre :
NORVILLE (LA). - Seigneurie, procédures diverses : procédure entre le seigneur de LA NORVILLE et la fabrique de Saint-Clément d'ARPAJON ; titres de rentes non servies dus à Nicolas PETIT de la GALANDERIE ; ventes, baux, remboursement de rentes entre particuliers sur des héritages situés à LA NORVILLE et dans les seigneuries voisines [constaté lacunaire].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
134J/67
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, contentieux administratif, fabrique d'église, seigneurie