Document d'archives : Bureaux du Centre Communal d'Action Sociale, acquisition de l'immeuble Themis à la Serm : délibération, acte de vente (1998) ;...
Titre :
Bureaux du Centre Communal d'Action Sociale, acquisition de l'immeuble Themis à la Serm : délibération, acte de vente (1998) ; déménagementdes locaux du 9, rue Montpelliéret, à l'immeuble Themis : liste du matériel à déménager, acte d'engagement, plans, dossier téléphone (1998).
Cote :
590 W 68
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2024
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
ACTE DE VENTE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, FICHIER, PLAN