Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Déclaration de cens à Charles Benoist, architecte des bâtiments du roi, seigneur de Montreuil, La Pissotte près le bois de...

Date : 1722 - 1722

Voir le contexte de la notice

Titre :

Déclaration de cens à Charles Benoist, architecte des bâtiments du roi, seigneur de Montreuil, La Pissotte près le bois de Vincennes et Fontenay.

Contenu :

Informations complémentaires :

Précisions sur les lieux : La Pissotte (Vincennes , Val-de-Marne) ; Vincennes (Val-de-Marne)--La Pissotte

Origine de l'information :

Histoire de l'art, 1700-1750, études XIII à XXXIX (env. 7.500 actes), par Mireille Rambaud, 1966-1975 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010 Date de révision :

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXVIII/182

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)

Personnes :

Benoist, Charles

Lieux :

Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), Vincennes (Val-de-Marne), Montreuil (Seine-Saint-Denis)

Type de document :

déclaration féodale

Activité :

Partager :