Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES.
Contenu :
- Affaire n° 107: "Routes Nationale n° 7. Proposition de la Compagnie
Paris-Lyon-Marseille en vue de l'acquisition par l'Etat du viaduc sur le Var." Avis rendu le
21 mars 1912.
- Affaire n° 791: "Construction du chemin de grande Corniche entre le col de Saint-Martin
et le village de Saint-Martin-Vésubie par le hameau de la Trinité. Conférences mixtes." Avis
rendu le 25 avril 1912.
- Affaire n° 1549: "Port d'Antibes. Dragages et construction d'un appontement. Décret du
13 juin 1912. Projet d'exécution." Avis rendu en commission des Vacations le 13 aout
1912.
- Affaire n° 1554: "Ligne de Nice à la frontière d'Italie par Sospel. Section de Sospel à
Breil entre 342 km et 414 km sur la ligne principale et entre 28 km + 90 m et la frontière
sud sur l'embranchement de Vintimille. Estimation des dépenses d'infrastructures et de
superstructure." Avis rendu en commission des Vacations le 7 aout 1912.
- Affaire n° 1642: "Toulon à Nice et à la frontière. Gare de Cannes. Amélioration des
abordes et de la traversée de la voie ferrée." Avis rendu en commission des
Vacations le 11 septembre 1912.
- Affaire n° 2355: "Route Nationale n° 205. Demande d'incorporation à la Route Nationale
n° 205 du ch V.O. n°2 de la commune de Saint-Etienne-de-Tinée et du ch de G.C n° 29, annexe
de Saint-Dalmas-le-Selvage." Avis rendu en commission des Vacations le 19 décembre
1912.
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