Document d'archives : Montmélian. Compte rendu par le sieur POGNIENT, syndic, avec pièces annexes.
Cote :
4B 438
Inventaire d'archives :
4B - Archives saisies ou recueillies par le Sénat de Savoie.
Conditions d'accès :
Communicable
4B 438
4B - Archives saisies ou recueillies par le Sénat de Savoie.