Document d'archives : Chemin rural n° 2, aliénation, reconnaissance, élargissement, vente : tableau des chemins ruraux, plans, conventions, extraits du...
Titre :
Chemin rural n° 2, aliénation, reconnaissance, élargissement, vente : tableau des chemins ruraux, plans, conventions, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, actes de vente, procès-verbal de réception, marché de gré à gré, certificat de paiement, décompte.
Cote :
EDEP157/O6
Inventaire d'archives :
E-dépôt 157 - Commune de Montrésor - Archives déposées (1640-1985)