Document d'archives : Renouvellement triennal de 1846.
Contenu :
Instructions, correspondance, listes, tableau statistiques des conseillers municipaux où les maires et adjoints sont nommés par le roi ou le préfet, états nominatifs des conseillers municipaux à remplacer, tableau statistiques sur le corps électoral, tableau indicatif par commune et par section et du nombre de conseillers élus.
Cote :
3 M 388