Document d'archives : Chemins vicinaux, travaux, états, classement, tableaux généraux (1829-1906). Chemin de défruitement, construction (1891)....
Titre :
Chemins vicinaux, travaux, états, classement, tableaux généraux (1829-1906). Chemin de défruitement, construction (1891). Prestations (1837-1909). Créations de ressources (1845-1895). <lb/>Régime des eaux. Curage des ruisseaux (1 plan). 1840-1893
Cote :
183 Edepot 43
Inventaire d'archives :
183edepot - Archives communales déposées de Courtesoult-et-Gatey
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable