Contentieux, contentieux contre Anthoine Bossan : procédure (1591-1608) ; contentieux contre Guillaume Bossan : procédure (1622-1623). Foncier, gestion de ses biens : cession, obligation, quittance, subrogation, transaction. Marguerite Martinays, veuve de Pierre de Falcoz de Malleval, échange de terre avec Endemond Rognin-Cariat : acte notarié (1624) ; contentieux contre Rolland Boussaud : procédure (1624-1627).

248J63

Fonds Rubichon, négociants en bois