Document d'archives : Sociétés commerciales

Contenu :

Statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentations de capital.
Société " Outhenin-Chalandre Fils et Cie ", imprimerie, lithographie, fabrication de papier, Besançon puis Svoyeux (Haute-Saône), usine à Deluz (1874-1909) ; Société en nom collectif " Besançon et Bainier ", fabrique d'outils et de quincaillerie, Paris, usine à Douvot (1877-1888) ; Société en commandite " Emile Bainier et Cie " fabrication et vente d'outils et de quincaillerie, estampage et fabrication d'objets en métal, Douvot (1891-1897) ; Société en nom collectif et en commandite simple (puis en nom collectif seulement) " Bost Frères " fabrication et vente d'outils, vente de l'épicerie, Laissey ( 1896-1897) ; Société anonyme " Manufacture de Douvot " fabrication et vente d'outils et de quincaillerie, Douvot (1897-1909) ; "Société anonyme des nouveaux appareils photographiques F. Pascal " fabrication et vente d'appareils photographiques, Paris, établissement à Ougney-Douvot (1905) ; Société en commandite simple " Gaston Saglio et Cie " (1912), épave.

Cote :

4U25/273

Inventaire d'archives :

4U25 Justice de paix de Roulans

Archives départementales du Doubs

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