Document d'archives : Domaine public départemental, maritime et portuaire (1991-2001), personnel (1991-1997), réseau électrique (1991-1997), réseau...
Titre :
Domaine public départemental, maritime et portuaire (1991-2001), personnel (1991-1997), réseau électrique (1991-1997), réseau routier : arrêtés (1991-1996), voies d'eau concédées (1991-2003).
Cote :
2189 W 1-39
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 août 2004
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2054
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2004
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle