Document d'archives : Domaine public départemental, maritime et portuaire (1991-2001), personnel (1991-1997), réseau électrique (1991-1997), réseau...

Titre :

Domaine public départemental, maritime et portuaire (1991-2001), personnel (1991-1997), réseau électrique (1991-1997), réseau routier : arrêtés (1991-1996), voies d'eau concédées (1991-2003).

Cote :

2189 W 1-39

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement. Secrétariat général

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 août 2004

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2054

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2004

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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