Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 5 mars 1950

Date : 1949 - 1951

Voir le contexte de la notice

Contenu :

a- Ordre du jour,
b- Feuille de présence,
c- Procès-verbal
- Décision du conseil d'administration : l'Institut Marey devient " Station Institut Marey " du Collège de France, Présentation du 2ème budget rectificatif de l'exercice 1949, approuvé par le conseil,
- Présentation du compte administratif de l'exercice 1949, approuvé par le conseil,
- Présentation du compte de gestion de l'agent-comptable pour l'exercice 1949, approuvé par le conseil,
- Présentation du budget additionnel pour l'exercice 1950, approuvé par le conseil,
- Cours Peccot et prix Peccot-Vimont au profit de Jean Louis Koszul pour 1951,
- Prix Saintour décerné à M. Le Magnen pour 1950.
d- Notes de séance,
e- Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation nationale (8 mars 1950).

Cote :

7 AP 58

Inventaire d'archives :

Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux

Personnes :

Koszul, Jean-Louis (1921-2018), Le Magnen, Jacques (1916-2002)

Institutions :

Service des archives

Lieux :

Station Marey, Station physiologique, Meudon (site)

Thèmes :

Cours Peccot, Histoire du Collège de France, Institut Marey, Prix Peccot-Vimont, Prix Saintour

Type de document :

Document d'archives, Procès-verbal

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