Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Protestants

Date : 1768 - 1792

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Contenu :

Présentation du contenu

Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote :

GG 2

Inventaire d'archives :

Actes paroissiaux et d'état civil de Moussac (1677-1963)

Informations sur le producteur :

Provenance:

Collection communale

Observations :

Commentaire

BMS 29 août 1768-14 avril 1771 (en double), 14 avril 1771-8 mars 1777. S juridiction de Saint-Chaptes, autorisations d'inhumer 19 août 1775-15 janvier 1783. S 31 mars 1777-30 janvier 1783. BM 1783-20 septembre 1785, 8 avril 1783-5 septembre 1785. S 10 avril 1784-2 janvier 1788. BM 28 octobre 1785-12 septembre 1788. M 30 juin 1788 (en double). B 24 août -6 décembre 1788 (en double).

Localisation physique :

Localisation physique: En commune

Personnes ou Institutions :

Collection communale

Lieux :

Saint-Chaptes (Gard, France), Moussac (Gard, France)

Thèmes :

registres paroissiaux

Type de document :

acte, baptême ou naissance, mariage, sépulture ou décès

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