Document d'archives : Dotation de Westphalie, domaine de Hackenstedt, mise en possession : ampliation des biens en Westphalie [copie d'acte de la...

Titre :

Dotation de Westphalie, domaine de Hackenstedt, mise en possession : ampliation des biens en Westphalie [copie d'acte de la constitution du majorat] (24 avril 1809), procès-verbal de la désignation des biens (29 juillet 1808), lettre adressée par Gaudin, ministre des finances au Comte Durosnel pour l'attribution des biens et des titres (18 octobre 1808), lettre de Poinsot, directeur de l'administration des domaines impériaux, chargé de prendre possession des dotations au nom du Comte (8 novembre 1808).

Cote :

320J3

Inventaire d'archives :

Fonds du Général Durosnel

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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