Document d'archives : Préfecture de Vaucluse. Secrétariat général

Date : 1800 - 2010

Contenu :

On trouvera dans le fonds

Registres de correspondance (1800-1844) ; recueil (imprimé) des actes administratifs de la préfecture (1800-2010) ; arrêtés préfectoraux (1800-1999), minutes des actes administratifs (1951-1984).

Rapports d'activité (1980-1984), dossiers affaires culturelles (1940-1987), secours (1983-1986), bourses d'études, indemnisations, prêts (1970-1990).

Gestion du personnel départemental et d'État : commission de réforme, dossiers individuels, concours (1941-1974).

Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 2010

Cote :

FRAD084_1 M 69-123 ; 11 M 427-428 ; 3 K 1-126 ; 1 W 1-51 ; 80 W 1-25 ; 162 W ; 208 W 1-120 ; 214 W ; 1020 W 1-66 ; 1076 W 1-229 ; 1134 W 1-43 ; 1174 W 1-42 ; 1182 W 1-14 ; 1201 W 1-65 ; 1248 W 1-57 ; 1275 W 58-95 ; 1378 W 1-227 ; 1379 W 1-199 ; 1465 W 36-7

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Éléments historiques

A l'origine, le secrétaire général de la préfecture, choisi parmi les conseillers de préfecture, a la garde des archives du département et signe les expéditions ; il est, concurremment avec les autres membres du conseil de préfecture, désigné par le préfet pour le remplacer en cas d'absence. Il est aussi chargé de l'administration de l'arrondissement chef-lieu.

Par la suite, le secrétariat général s'est vu confier la conservation des arrêtés préfectoraux et l'élaboration du recueil des actes administratifs. Le bureau du personnel et celui du courrier lui ont été rattachés.

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée

Versements

Description :

Évolutions :

Accroissements

Fonds ouvert

Conditions d'accès :

Communicabilité

Fonds partiellement classé. Fonds communicable en application des délais prévus par le Code du patrimoine

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter

Répertoire numérique de la série M. Administration générale et économie du département (1800-1940), par R. Le Minor. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1972. XXXIV-227 p.

État sommaire de la série K, tenu à jour depuis 1920, manuscrit, 29 p.

Recueil des actes administratifs de la préfecture de Vaucluse. Répertoire numérique (3 K 1-126 et 4 Per 193), par Nicolas Auvray. Avignon, 2011. 16 p.

État des versements des archives contemporaines (répertoires de la série W classés par services versants). Base informatique avec liens hypertextes. Avignon, 2010-2012.