Document d'archives : Gestion des biens et séquestres révolutionnaires.
Contenu :
Procès-verbal de vérification de papiers, procès-verbal de levée des séquestres et scellés sur le domaine des citoyens Guérin père et fils, certificat du comité de surveillance de Saint-Chamond, inventaires des biens meubles et immeubles à Saint-Chamond (An II-An III).
Cote :
145J10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable.