Document d'archives : Délibération n°4356 - Égouts. Construction.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'adjudication, devis et cahier des charges particuliers, projet de construction d'égouts, bordereau de prix, lettre, plan, bon de commande, journal, affiche, état nominatif des soumissionnaires, note manuscrite, lettre de soumission, coupon, tableau comptable, arrêté préfectoral, rapport du maire.
Cote :
1D/5/6805
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier