Document d'archives : Rapports 85082 à 85092
Contenu :
Rapport n°85082 : Rapport sur la protection sociale des sportifs rémunérés.
Rapport n°85083 : Note sur le fonctionnement de la COTOREP en Ille-et-Vilaine dans le cadre
de l'enquête nationale effectuée par l'IGAS.
Rapport n°85084 : Rapport d'enquête sur les difficultés rencontrées par les demandes de
concours françaises introduites auprès du fonds social européen (FSE).
Rapport n°85085 : Rapport d'étude sur les travaux d'utilité collective et l'action du
service public de l'emploi.
Rapport n°85086 : Note sur le fonctionnement des trois COTOREP en Bretagne.
Rapport n°85087 : Note sur le fonctionnement de la COTOREP dans le Finistère dans le cadre
de l'enquête nationale menée par l'IGAS sur l'application de la circulaire n°84009 du 25 mai
1985.
Rapport n°85088 : Tutelle, gestion et productivité dans les organismes de sécurité sociale
(rapport préliminaire).
Rapport n°85089 : Rapport sur l'organisation et le fonctionnement de la DDTE d'Eure-et-Loir.
Rapport n°85090 : Rapport sur le fonctionnement et la gestion de la clinique
obstétrico-chirurgicale mutualiste de Béziers (Hérault).
Rapport n°85091 : Rapport concernant la constitution d'un fichier des assurés sociaux
affiliés au régime général de la sécurité sociale.
Rapport n°85092 : Rapport sur le Comité d'entraide aux Français rapatriés.
Cote :
19990279/7
Inventaire d'archives :
Inspection générale des affaires sociales : rapports pour l'année 1985