Document d'archives : Domaine public. - Occupations temporaires-permissions de voirie-alignements-acquisitions de terrains-classements et déclassements...
Titre :
Domaine public. - Occupations temporaires-permissions de voirie-alignements-acquisitions de terrains-classements et déclassements de voies, commune de Moitron ; Duesme ; Echalot et Beaumotte ; Bellenod-sur-Seine ; Barjon ; Grancey-le-Château et Neuvelle-lès-Grancey ; Chemins Départementaux : arrêtés préfectoraux, arrêtés du président du Conseil Général de la Côte-d'Or, arrêtés municipaux, arrêtés de circulation ; attestations d'alignement ; rapports, plans, correspondance.
Cote :
2008 W 160
Inventaire d'archives :
2008 W - Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)