Document d'archives : Evêché de Maurienne. Chapitre. - Biens et droits divers du Chapitre.
Contenu :
1.Transaction entre le Chapitre et les monacos Santi Téofredi, au sujet des églises de La Table, de Pontet et du Bourget-en-Huile (cf transcription dans : Chartes du diocèse de Maurienne, t2, 1861) (1153).
- 2. Vente d'hommes et de fiefs divers, par Pierre d'Albiez (cf transcription dans : Chartes du diocèse de Maurienne, t2, 1861) (1244).
- 3. Reconnaissance au profit du Chapitre par le prieur de La Chambre (cf transcription dans : Chartes du diocèse de Maurienne, t2, 1861) (1360).
- 4. Constitution d'arbitres entre les mêmes parties (cf transcription dans : Chartes du diocèse de Maurienne, t2, 1861) (1390).
- 5. Accensement des dîmes du Chapitre à Saint-Avre, Saint-Martin-sur-la-Chambre, Notre-Dame-du-Cruet, Montgelafrey et Montaimont (1393).
- 6. Reconnaissance au profit du Chapitre par l'abbesse du Betton (1416).
- 7. Procès-verbal de prestation d'hommage lige par des hommes du Chapitre habitant le Thyl et Saint-Michel (1447).
- 8. Quittance au Chapitre de la somme à payer à la Chambre apostolique pour l'annate des églises de Notre-Dame de la Cité, de Saint-Etienne-de-Cuines, de Saint-Colomban-des-Villards et de Saint-Michel, unies à la mense capitulaire (cf transcription dans : Chartes du diocèse de Maurienne, t2, 1861) (1477).
- 9. Signature en cour de Rome pour l'union de la sacristie de la cathédrale à la mense capitulaire.
- 10. Quittance au Chapitre de la part à payer par ses hommes du subside octroyé au duc de Savoie à l'occasion du mariage de ses soeurs (1486).
- 11. Lettres royaux pour l'annulation de la vente de biens-fonds passée par les frères Cullierat au Chapitre pour un prix excessif (1725).
- 12. Etat des maisons, "prébendes, vignes, praedium et partites" du Chapitre (1745).
- 13 à 21. Autres états divers de ses biens et revenus.
- 22. Requête au Roi, par le Chapitre, au sujet de la rénovation de ses fiefs et rentes (1756).
- 23. Procès-verbal de la mensuration des biens du Chapitre à Saint-Jean-d'Arves, Fontcouverte et Villarembert (1757).
- 24. Réponse du Chapitre "au sujet de la remontrance qu'a donnée au Sénat M. le comte Lovère contre le Chapitre en exécution de l'édit d'amortissement du 10 octobre 1567" (9 janvier 1766).
- 25. Etat des biens-fonds parvenus au Chapitre depuis cet édit, et lettres du Roi l'autorisant à les posséder (13 août 1766, sceau).
- 26. "Sommaire des contenances et redevances stipulées" en faveur du recteur de la prébende de Cluny en 1589, relevé en 1769.
- 27. Autorisation par le Roi au Chapitre de posséder les biens qu'il a acquis depuis 1766 (26 septembre 1786, sceau).
Cote :
3G 95
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse. - 10 pièces parchemin, 7 cahiers, 10 pièces papier