Document d'archives : « Mémoires sur le différend d'entre le lieutenant civil et le grand prévost, qui prétendait d'avoir droit d'apposer le scellé ès...
Titre :
« Mémoires sur le différend d'entre le lieutenant civil et le grand prévost, qui prétendait d'avoir droit d'apposer le scellé ès maisons des particuliers, habitans des galeries du Louvre »
Contenu :
Ces mémoires, avec les réponses des officiers du Châtelet, comprennent le
1er et le 2e
volumes jusqu'à la page 565, où se trouve la « Relation et procès-verbal de
la réception de monsieur le marquis de Ségur en la charge de prévost de
Paris, le 7 février 1755 ».
Cote :
82-83
Inventaire d'archives :
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Cartonné
Importance matérielle :
552 et 595 pages
Dimensions :
390 sur 270 mm
Personnes :
Personnes ou Institutions :
Leur réponse sur le droit d'apposer les scellés, Mémoires sur son droit d'apposer les scellés, Prévôt. Son droit d'apposer les scellés, Sa réception comme prévost de Paris