Document d'archives : Comptes de gestion et administratifs (1809, 1811, 1812, 1815, 1817-1845, 1850-1853, 1870-1931, 1933-1937). Taxes et droits divers...
Titre :
Comptes de gestion et administratifs (1809, 1811, 1812, 1815, 1817-1845, 1850-1853, 1870-1931, 1933-1937). Taxes et droits divers : état de répartition du produit net de la vente des taxes collectives payées dans l'emprunt de cent millions (s.d.), poids et mesures (1826-1827), permis de chasse (1921-1940), contribution sur les voitures et les chevaux (1873), taxe municipale sur les chiens (1885, 1912-1931), taxe sur les véhicules automobiles, camions ou tracteurs (1956).
Contenu :
Pour 1850 à 1853, seul l'arrêté validant le compte administratif est conservé mais pas le compte lui-même.
Cote :
E depot 88/21