Document d'archives : Presbytère

Contenu :

Adjudication : procès-verbal d'expertise, extrait des registres de ventes des biens nationaux (an IV). Acquisition : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'expertise, acte notarié, quittance (1810-1812). Démolition et reconstruction : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication (1826). Réparation : métré des travaux à exécuter, devis descriptif (1838). Amodiation : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, baux (1907-1942).

Cote :

E-dépôt 56 2 M 2

Inventaire d'archives :

Brion

Conditions d'accès :

2013

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