Document d'archives : Élections partielles au conseil général en 1849 et 1851 : instructions, correspondance, rapports (1849-1851), procès-verbaux des...
Titre :
Élections partielles au conseil général en 1849 et 1851 : instructions, correspondance, rapports (1849-1851), procès-verbaux des élections (1849), procès-verbaux d'enquête sur validité des élections (1849).
Cote :
3 M 103
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 3 M Plébiscites et élections
Thèmes :
conseiller d'arrondissement, conseiller général, élection, élection au conseil d'arrondissement, élection cantonale