Document d'archives : Transaction entre Roger de Rabutin, en tant que seigneur de Chazeuil, Louise de Rouville, Louise-Françoise de Rabutin, fille du...

Titre :

Transaction entre Roger de Rabutin, en tant que seigneur de Chazeuil, Louise de Rouville, Louise-Françoise de Rabutin, fille du dit comte de Bussy et de Gabrielle de Toulongeon, sa première femme, demeurant rue du Colombier, d'une part, et Gabriel Basvillette, marchand à Sevilly, agissant pour lui et pour Benoiste Gouet, sa femme, d'autre part, pour mettre fin à un procès concernant des maisons et héritages possédés par ces derniers et mouvant de la seigneurie de Chazeuil.

Contenu :

Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700) [2295 actes], par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury, Paris, Presses universitaires de France, 1960, p. 365 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2009-2011 Date de révision :
2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXIX/20

Archives nationales

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