Document d'archives : Bonnet, Fabien Joseph Guy (notaire à Barbonne-Fayel)

Contenu :

Répertoires (1944-1948).
Minutes (1943-1948).

Cote :

4 E 16557-16558, 38376-38382

Informations sur le producteur :

Etude de Barbonne
Année de nomination : 1943. Prédécesseur : Géminel, Marcel Gustave. Successeur : Armanini, Benjamin Léonide. Raison de cession de l'office : démission. Etude supprimée en 1962.

Informations sur l'acquisition :

Versement du Greffe du Tribunal par le greffe du Tribunal (entrée n°inconnu). Versement du 22/04/2024 par l'étude de Sézanne 2 (entrée n°5529).

Conditions d'accès :

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Description physique :

Fiche biographique de notaire

Ressources complémentaires :

Archives nationales, 20030056/27, page 38 : registre de nomination par le ministère de la Justice

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Marne

Archives départementales de la Marne

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